Mentions légales
Éditeur du site
L'entreprise est exploitée sous forme d'entreprise individuelle : elle n'a donc ni dénomination sociale ni capital social. « Kaya Peinture » est un nom commercial.
- Exploitant
- Mehmet Kaya, entrepreneur individuel
- Nom commercial
- Kaya Peinture
- Adresse de l'établissement
- 23 rue Martin Schongauer, 67200 Strasbourg
- Téléphone
- 07 67 58 65 28
- Courriel
- yaseminkaya@outlook.fr
- SIRET
- 453 613 242 00016
- SIREN
- 453 613 242
- Activité principale
- 43.34Z — Travaux de peinture et vitrerie
- Date de début d'activité
- mai 2004
- N° de TVA intracommunautaire
- FR63453613242
- RCS
- Sans objet — entrepreneur individuel non immatriculé au registre du commerce
- Répertoire des métiers
- [numéro d'inscription à la chambre de métiers — à confirmer]
- Responsable de la publication
- Mehmet Kaya
Données d'identification vérifiées le 30 juillet 2026 auprès de l'annuaire des entreprises (annuaire-entreprises.data.gouv.fr). La clé de contrôle du numéro de TVA a été recalculée depuis le SIREN et concorde.
Hébergement
- Hébergeur
- [raison sociale de l'hébergeur]
- Adresse
- [adresse de l'hébergeur]
- Téléphone
- [à compléter]
Assurances professionnelles
- Responsabilité civile professionnelle
- [assureur, n° de police]
- Assurance de responsabilité décennale
-
[assureur, n° de police, activités garanties et couverture géographique]
L'attestation en cours de validité est remise avant l'ouverture de tout chantier relevant de la garantie décennale. Seules les activités et techniques déclarées au contrat sont couvertes. - Qualification RGE
- [domaine et période de validité — à supprimer si la qualification n'est pas active]
Propriété intellectuelle
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Crédits photographiques : [à compléter]
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- Médiateur compétent
- [nom, adresse postale et site du médiateur souscrit]
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